Éditeur
Le site www.chateau-bazoches.com est édité par CHATEAU DE BAZOCHES, société privée.
Ce site est destiné à tout public sans restriction particiculière.
Il propose des informations d’ordre générale sur le Château de Bazoches et particulières sur le Maréchal de Vauban dont ce fut le domaine familiale.
Directeur de la publication : AMAURY DE SIGALAS
Gestion du site : BLINDESIGN / GAÏA MUNDI
Adresse : CHÂTEAU DE BAZOCHES, 58190 BAZOCHES DU MORVAN, TÉL. +33 (0)3 86 22 10 22
Hébergement : PHPNET – 123 ter Cours de la Libération – 38100 GRENOBLE (France)
Mise en garde / Responsabilité
Tout visiteur du site www.chateau-bazoches.com est réputé accepter les règles régissant le fonctionnement du Site. Ces dispositions ne le déchargent pas des obligations qu’il contracte en accédant par un lien à une page ou un site Internet tiers.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet et, notamment, vers les partenaires, sont clairement identifiés et font l’objet d’une information et/ou d’une autorisation préalable des sites pointés. Château de Bazoches s’engage à faire cesser les liens hypertextes à première demande des entreprises à qui appartiennent ces sites. Les liens hypertextes en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Château de Bazoches.
Les sites et articles qui y sont publiés ou vers lesquels sont créés des liens ne constituent pas des consultations juridiques, comptables, commerciales, fiscales ou financières, qui supposent l’analyse d’un cas particulier par un professionnel.
Les opinions exprimées par les visiteurs sur des sites auxquels renvoie le site n’engagent que leurs auteurs. En outre, Château de Bazoches ne pourra pas être tenu responsable des dommages résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations auxquelles il donne accès.
Droits de propriété intellectuelle
Le site, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site, sont la propriété exclusive de Château de Bazoches, ou de ses membres.
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Toutefois, les informations propres à ce site peuvent être utilisées par des tiers dans les conditions suivantes : toutes les informations diffusées directement sur le Site par Château de Bazoches, à l’exception de l’iconographie, des photos, vidéos, affiches, logos et marques, pourront être reproduites, représentées ou rediffusées par des tiers après une simple information préalable du webmestre, à condition d’en mentionner la source. Elles ne pourront toutefois être utilisées à des fins commerciales ni publicitaires. Château de Bazoches se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire aux tiers concernés l’utilisation des informations telles que définies ci-avant. Dans ce cas, elle informera la personne concernée qui disposera de 8 jours ouvrés pour mettre fin à ses pratiques.
Import de bannières et logos : Les bannières et logos propres à Château de Bazoches et à ses membres, même mis en ligne à leur initiative, ne peuvent être importés par des tiers sur un site Internet ni sur tout autre type de support, sans leur autorisation expresse. Cette autorisation peut intervenir dans le cadre d’un partenariat avec d’autres entités, nommément désignées, et dans les conditions déterminées par Château de Bazoches.
Dans tous les cas, Château de Bazoches et ses membres conservent l’ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs à ces éléments et se réservent la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver leur décision, d’interdire aux tiers concernés l’utilisation des informations telles que définies ci-avant. Dans ce cas, ils informeront la personne concernée qui disposera de 8 jours ouvrés pour mettre fin à ses pratiques.
Liens hypertexte
Château de Bazoches autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers l’adresse www.chateau-bazoches.com après une simple information préalable du webmestre. Tout lien de ce type interviendra toutefois sous réserve des dispositions légales en vigueur. Château de Bazoches se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire ces liens. Dans ce cas il informera la personne concernée qui disposera de 2 jours ouvrés pour mettre fin au lien.
Interdiction de mirroring : Aucune mise en ligne du Site par un tiers sous une autre URL n’est autorisée sans autorisation expresse préalable.
Données nominatives
Le site, tel qu’il a été initialement conçu, n’a pas pour vocation de collecter de données personnelles sur ses visiteurs. Il se peut toutefois qu’il soit amené à le faire de manière accessoire, notamment pour leur adresser une lettre d’informations, pour la réalisation d’études statistiques ou pour répondre à des questions directement posées à l’administrateur du site. Dans ce cas, Château de Bazoches s’engage à ne pas faire usage commercial des données et à ne les conserver que pendant une durée strictement liée à la finalité du traitement. Les données collectées ne sont destinées qu’à l’usage propre de Château de Bazoches et de ses membres, et à celui de leurs sous-traitants dans l’exercice de leurs missions (l’hébergeur du site notamment). Ainsi, tout sous-traitant amené, à cette occasion, à prendre connaissance de ces données sera soumis à une obligation de confidentialité. Il devra notamment s’interdire d’utiliser pour son propre compte ou encore de communiquer à des tiers tout ou partie de ces données personnelles. Droit d’accès et de rectification : Conformément à la loi 78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 (article 34), les personnes à propos desquelles des données personnelles sont collectées bénéficient d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données. Ce droit peut être exercé en s’adressant au webmestre à l’adresse suivante : webmaster@chateau-bazoches.com.
Cookies
Le visiteur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier le visiteur ; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.
Attribution de juridiction
En cas de litige entre Château de Bazoches et tout tiers du fait du présent site, la juridiction compétente sera celle dont ressort le siège social de Château de Bazoches.
Informations privées
Le site www.chateau-bazoches.com ne concerve aucune donnée personnelle de navigation
Crédits
Site créé par blindesign & GaïaMundi
Photos © Château de Bazoches, © Bertrand Bodin, © Bertrand Rieger, © Jean-François Perret, © France2.